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ARTICLE 1 : Les mentions légales

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ARTICLE 2 : Accès au site

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    • Informations relatives à l’association ELHAN,
    • Adhésion à l’association ELHAN,
    • Donation à l’association ELHAN,
    • Activités financées par l’association ELHAN,
    • Planning de ces activités,
    • Evènements auxquels participe l’association ELHAN.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur non adhérent à l’association n’a pas accès aux services réservés. Pour cela, il doit adhérer à l’association en remplissant le formulaire. En adhérant à l’association, l’Utilisateur adhérent s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription.

Tout utilisateur adhérent régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription par mail ou courrier aux adresses respectives, communiquées sur la page Mentions légales.

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ARTICLE 3 : Collecte des données

L’Utilisateur peut consutlter les informations relatives à la collecte des données sur la page Mentions légales.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

La marque ELHAN est une marque déposée par l’association ELHAN. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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ARTICLE 5 : Responsabilité

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